Conditions générales d’utilisation du site

Objet

Le site présente la solution AVENORYS, ses fonctionnalités et ses domaines d’utilisation.

Accès

L’accès au site est libre sous réserve des opérations de maintenance, incidents ou restrictions nécessaires à la sécurité.

Contenus

Les contenus sont fournis à titre informatif. Les caractéristiques du service SaaS, niveaux de service et engagements applicables sont définis dans les documents contractuels conclus avec le client.

Utilisation acceptable

L’utilisateur s’engage à ne pas porter atteinte à la sécurité, au fonctionnement, aux droits de propriété intellectuelle ou aux données traitées par le site.